BULLETIN MUNICIPAL N°6 ANNEE 1993 - EDITION 1993

LE MOT DU MAIRE 

Madame, Mademoiselle, Monsieur,

Dans notre monde qui se cherche, dans notre société bouleversée, qui aspire à retrouver l'espérance et la foi en un avenir meilleur, que 1994 vous apporte la compréhension la meilleure et une Grande solidarité parmi tous les administrés de cette commune.

Tout d'abord, je souhaite que nous n'ayons pas à supporter les conséquences d'un projet qui menace notre région en y apportant le pollution inévitable qu'entraînerait le stockage de déchets radioactifs de longue durée.

Nous nous efforçons d'améliorer l'image de notre agglomération, en vue d'une qualité de vie toujours meilleure et il serait bien dommage d'anéantir nos efforts.

Le nettoiement de la Charente est réalisé, mais la réfection des barrages reste à faire. J'espère que la belle saison rendra possible ces travaux.

Le revêtement intérieur des réservoirs d'HIESSE et d'EPENEDE que je vous annonçais l'an dernier, est terminé. Le coût de cette opération s'élève à :

350 000 F TTC.

En ce qui concerne l'implantation d'une base de canoë-kayak, la Direction Départementale de l'Equipement a réalisé la mise en adjudication et lorsque le délai imparti sera écoulé, il sera procédé à l'ouverture des plis, et c'est seulement après cette opération que les travaux pourront commencer.

Le chantier concernant la traverse du bourg vous a causé beaucoup de désagréments et a duré plus longtemps que prévu. Le prolongement de ces travaux a été dû, d'une part, au mauvais temps et d'autre part, aux malfaçons qui ont dû être reprises plusieurs fois. Je vous remercie d'avoir montré tant de compréhension, rapport à tous les inconvénients que vous avez subis. Momentanément, le chantier est suspendu pour cause de congés et la poursuite des travaux reprendra le 13 janvier. J'ose espérer que le résultat final vous récompensera de votre tolérance.

J'adresse à chacun et chacune d'entre vous, 

MES MEILLEURS VOEUX DE BONHEUR ET DE RÉUSSITE POUR L'ANNÉE 1994.

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L'année 1993 est sur le point de se terminer, et voici le 6ème bulletin d'information municipal, rédigé par les membres de la commission d’information réunie le 23 décembre dernier, à 17 heures. 

Étaient présents : BRUNET Roger, VIGNAUD René, PATRIER Gabriel, ALVAREZ Patrick. 

Le Conseil Municipal voue en souhaite bonne réception et reste à l’écoute de vos suggestions.

LE CONTENU DE CE BULLETIN EST LE SUIVANT 

A - ACTIVITÉS DU CONSEIL MUNICIPAL 

- Comptes-rendus des délibérations du Conseil Municipal. 

- Rapports d'activités des différentes commissions. 

B - LES ASSOCIATIONS 

Il serait souhaitable que les associations se manifestent davantage pour présenter leurs activités. 

- numérations des associations et leur président de la commune« 

- Les présidents pourront s'exprimer sur le but de l'association, la formation du bureau, les effectifs (commune, hors commune, différentes catégories, ...), le calendrier des manifestations. les résultats. 

C - ÉTAT CIVIL 

Les naissances, les mariages et les décès de l'année 1993. 

D - INFORMATION DIVERSE 

L'arrêté du règlement du cimetière. 

A - ACTIVITÉS DU CONSEIL MUNICIPAL : 

- Comptes-rendus des délibérations du Conseil Municipal : 

SÉANCE DU 7 DÉCEMBRE 1992 à 20 H 30 

Messieurs MATHIEUX, COURTOIS, VIROLE, BARRY, CROISARD, et AVRIL sont absents. 

Suite à une demande de panneaux de ralentissement au village "Les Repaires", le Conseil Municipal rappelle que ces décisions dépendent du Conseil Général de la Charente, puisque cette route est départementale. 

Le Conseil accepte le principe de la semaine de 4 jours à l'école primaire et maternelle. 

SÉANCE DU 11 FÉVRIER 1993 à 20 H 30 

Monsieur COURTOIS est absent. 

Le Conseil Municipal accepte les nouveaux statuts du Syndicat d'électrification de CHAMPAGNE-MOUTON. 

Pour le budget primitif 1993, le Conseil prévoit : 

- le reprofilage des routes de La Forêt des Signes, de la Boissière, du Petit Mollan et de Chaunat.

- les réparations des routes de Chez Père, de Beauclain et de la Rivière ;

- l'aménagement des chemins ruraux de Chez Blève, de Lasfont et du court de tennis.

- les travaux de réfection de la mairie et des écoles 

- les travaux de l'aménagement de la traverse du bourg. 

Le Conseil Municipal donne son accord pour que les chemins desservant les villages "Chez Blève" et " Coursac" deviennent des Chemins communaux, les propriétaires cédant à titre gratuit à la commune, une portion de parcelle nécessaires à la réalisation des chemins. 

'Le Conseil accepte d’atribuer une subvention de 150 F à l'Association de «Nature et Acceuil »; pour le Centre Social et Culturel de CONFOLENS, il refuse. 

SÉANCE DU 30 MAR3 1993 à 9 M 45 

Monsieur ALVAREZ donne pouvoir à Monsieur AVRIL, Monsieur MATHIEUX donna pouvoir à Monsieur BELLICAUD et Monsieur CROISARD à Monsieur BARRY. 

Lo Conseil Municipal prévoit une somme de 4700 F environ pour l'achat du feu d’artifice, pour la frairie de mai, et ne retient pas 1es majorettes cette année, étant donné les difficultés de trouver un groupe pour ce week-end de la Pentecôte. 

Le Conseil décide d'accorder une subvention de 2 995 F pour le CATE en 1993, (Contrat d'Aménagement du Temps de 1’Enfant) de Champagne-Mouton. 

Le Conseil maintient pour 1993, le Chapitre "Jouets de Noël". 

Le Conseil approuve les comptes administratifs 1992 et vote les budgets pri­mitifs 1992, en présence de Monsieur FAURE, percepteur à Champagne-Mouton. 

La clôture du Compte Administratif 1992 de la commune fait apparaître un excé­dent de Fonctionnement de 1 188 431 F et un excédent global de 1 153 384 F, approuvé par 2 voix ( 7 abstentions). 

Le Centre Communal d'action sociale a un excédent de 859 FI approuvé par 8 voix (7 abstentions) : la Caisse des écoles a un excédent de 21 075 F, approuvé par 10 voix (2 abstentions et 3 contre). 

Le Conseil Municipal vote le3 budgets primitifs 1993. 

Budget commune : Section de fonctionnement : Les dépenses et les recettes s'équilibrent à 3 087 419 F; 

Section d'investissement : Les dépenses et les recettes s'équilibrent à 1 634 024 F. 

Budget voté par 8 voix (7 abstentions). 

Budget Centre Communal d'Action Sociale : Les dépenses et recettes sont égales à 1 4.69 F ; budget voté par 10 Voix (5 abstentions). 

Budget de la régie de transport scolaire : Les dépenses et recettes sont de 115 000 F, budget voté par 8 voix (7 abstentions). 

Budget de l'assainissement : Les dépenses et les recettes sont de 212 230 F budget voté par 8 voix (7 abstentions). 

Le Conseil Municipal décide une augmentation de 3 % de la redevance assainissement pour l'année 1993 ; les tarifs annuels sont les suivants : 

- Abonnement : 309 F 

- Forfait N° 1 : 206 F - Forfait N° 2 : 309 F 

- Forfait N° 3 : 412 F 

Budget de la Caisse des écoles : Les dépenses et les recettes s'équilibrent 346 540 F, budget voté par 10 voix (3 abstentions et 2 contre). 

Taux d'imposition 1993 

Pour la part communale, le Conseil Municipal décide de diminuer de 2 points les taux du foncier non bâti et de la taxe professionnelle. Les taux sont les suivants : 

- taxe d'habitation : 7,54 % avec un produit de 97 568 F 

- Taxe foncière sur les propriétés bâties : 18,20 % avec un produit de 189 644 

- Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 60,53 % , produit : 364 995 F - Taxe professionnelle : 14,08 %, produit de 79 064

F.

DÉTAIL DES PARTICIPATIONS ET SUBVENTIONS COMMUNALES 1993

Bénéficiaires                                                                                                 Somme versée 

• Classe de printemps St LARY 10500 F 
• Association aide à domicile de Champagne-Mouton 1350 F 
• Service assainissement 153 781 F 
• Service régie de transport 43 176 F
• Service Caisse des Écoles 276 265 F
• Chambre des métiers 719F
• Comité des fêtes (dont 3000 F pour la Frairie et repas 3è âge 3500 F 
• Association contre le cancer 120 F Société de chasse 1 000 F
• Société do pèche 600 F
• Grande Famille Confolentaise 100 F
• Club bouliste 150 F
• Groupement Sanitaire Bovin 4 778 F 
• Comice agricole Confolens 100 F
• Service entretien bâtiments classés 500 F
• Association sportive football 2700 F
• Donneurs de sang 250 F
• Association de gymnastique volontaire 200 F
• Association parents d'élèves 2 800 F
• Bibliothèque de Confolens 300 F
• Prévention routière 200 F
• Association des maires de Charente 638 F
• Conseil d'Architecture Urbanisme et Environnement 200 F
• Association du CATE Champagne-Mouton 2 995 F
• Croix Rouge 200 F
• Groupement de Développement agricole Champagne-Mouton 200F
• Foyer Socic Collège Champagne-Mouton Association vacances enfance inadaptée 100F
• Groupement défense contre les ennemis des cultures 100 F
• Collège St Gauthier de Confolens 200 F
• Collège de Confolens 100 F
• Équarrissage 825 F
• Association nature et accueil 150 F

SÉANCE DU ter JUILLET 1993 20h 30

Messieurs AVRIL, COURTOIS et BARRY sont absents. 

Le Conseil Municipal refuse la suppression des urgences des trois centres hospitaliers (CONFOLENS, RUFFEC et BARBEZIEUX), affirmant que la désertifi­cation de la région serait encore plus accentuée et que les cas urgents ne pourraient pas être traités de façon rapide.

Une subvention est demandée par le Comice Agricole de la Charente Limousine de Confolens, pour l'organisation d'une manifestation, le 25 septembre 1993, relative à un concours des haras : le Conseil refuse.Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Conseil Général refuse la semaine de 4 jours.

Monsieur le Maire fait part au Conseil d'attribuer un nom à la place et à une rue. Il propose : place du Maquis Foch et Rue Emile BELLY.Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les travaux de l'aména­gement de la traverse du bourg pourraient commencer fin août, début septembre Quant à l'aménagement de la salle de la mairie, le conseil demande un projet aux services de l'équipement de Confolens.

SÉANCE DU 7 OCTOBRE 1993 à 20 H 30 

Monsieur AVRIL donne pouvoir à Monsieur BARRY, Monsieur ALVAREZ et Monsieur COURTOIS excusés. 

Le Conseil .Municipal accepte la procédure du classement des voies communales et autorise le Maire à soumettre le dossier à l'enquête publique. 

Monsieur le Maire informe le Conseil que les subventions demandées pour le projet du local socio-éducatif canoë-kayak, sont acceptées, à savoir : 

- Syndicat Mixte de la Charente Limousine ! 21 420 F 

- Conseil Régional Poitou-Charentes : 78 000 F 

- Conseil Général de la Charente 66 640 F 

pour un montant global de travaux de 300 000 F TTC ; le plan sera proposé au Conseil Municipal par Monsieur CRABOS, architecte à Confolens. 

La Consei1 accepte que les deux aidas maternelles effectuent la surveillance des enfants de la maternelle de 13 n à 13 h 30._ 

Le Conseil donne un avis favorable sur un règlement dans le cimetière, fixé par un arrêté. 

Le Conseil donne son accord pour l'utilisation de la Salle du presbytère 

pour les séances de yoga (coût 25 F par séance).

SÉANCE DU 14 OCTOBRE 1993 à 14 heures 

Messieurs AVRIL, MATHIEU et ALVARE2 sont absents, Monsieur CRABOS, architecte, Messieurs BRODU et DELAGE des services de l'Equipement de Confolens présen­tent le plan et le projet du local socio-éducatif canot-kayak ; le conseil accepte le plan. L'implantation de ce bâtiment est prévu sur le terrain de sport, environ à mi-distance de la buvette actuelle et du court de tennis ; la surface au sol serait de 140 M2 environ, un auvent est prévu.

SÉANCE DU 16 NOVEMBRE 1993 à 13 h45 

Messieurs MATHIEUX et AVRIL sont absents. 

Le Conseil fixe la contribution des instituteurs pour le chauffage à 6 600 F (Hiver 1992-1993). 

Le Conseil décide d'augmenter le prix du repas à la cantine scolaire à 8,20 F pour les enfants et à 19 F pour les adultes, au 1/1/1994. 

Monsieur ALVAREZ demande de la tapisserie pour son logement : le Conseil accepte. 

Le Conseil décide d'augmenter de 1 500 F le chapitre "Jouets de Noël" (montant total : 5 000 F pour le Noël 1993). 

SÉANCE DU 6 DÉCEMBRE 1993 à 20 H 30 

Au 1er janvier 1994, le Conseil décide d'augmenter les tarifs de location :

- de la salle polyvalente

Désignation                  Commune               Hors commune

Mariage                                  800 F Concours de belote, loto                 300 F Bal                                      650 F Repas, banquet                           600 F Conférence, réunion, casse-croûte        200 F Assemblée générale de chaque association        GRATUIT Fête des enfants de l'école                     GRATUIT

1 600 F 1 370 F 950 F 400 F

-      du presbytère

Commune : 70 F           Hors commune : 200 F

Le Conseil Municipal décide d'augmenter la redevance assainissement : 

- Abonnement : 325 F 

_ Forfait N° 1 217 

- Forfait N0 2 : 325 F 

- Forfait Nu 3 e 433 F 

Le Conseil Municipal accepte le devis établi par le Syndicat Départemental d' Électrification de le Charente, pour l'aménagement de l'éclairage public dans le bourg, pour une somme globale de 343 526 F, et autorise Monsieur le Maire à déposer une demande de Subvention au titre de la DGE 1994, auprès des ser­vices de la Préfecture. 

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que Monsieur TRILLAUD Pierre accepte de vendre à la commune, une petite partie de sa parcelle (3 ares environ) pour élargir le chemin communal menant à la Charente (derrière le court de tennis afin de Faciliter l'embarcation des canoë-kayaks. 

- Rapports d'activités des commissions : 

- La commission des fêtes et loisirs s'est réunie le jeudi 15 avril 1993, à 14 heures pour examiner une proposition de baptême de l'air en ULM, lors du week-end de la frairie annuelle. 

- La commission des chemins s'est réunie le lundi 26 juillet 1993, à 9 heures ; des cailloux ont été déposés sur les chemins de Chaunat, Les Repaires, les Mollans, le Breuil, Neige Vache, Les Chevriers, Gueuche, La Ronde, Fontmerle, Gelade, soit 780 M3. 

B - LES ASSOCIATIONS : 

Énumération des associations et de leur président 

Club du 3ème Âge : Lucien SIMOUNEAU 

Club de Canoë-kayak : René GARINEAU 

Association de Gymnastique : Irène LEDUOUE 

Comité des fêtes : Christiane BOSSUET 

Club de Tennis : Roger LEDUOUE 

Ass des parents d'élèves : Christian LEDUQUE 

Ass football : Jean-Louis LEPECULIER 

Ass des AFN : Adrien VANNIER 

Société de chasse : Michel DEVERGE 

Société de pêche : Lucien SIMONNEAU 

Ass de la randonnée : René VIGNAUD 

Ass yoga : Responsable : Marie-Claude GARINEAU 

Les présidents s'expriment :

ASSOCIATION DES AFN 

Le nouveau bureau est le suivant : 

Président : Adrien VANNIER ; Vice-Président : Hubert GUILLOTEAU ; 

Trésorier : Georges PERRIER ; Secrétaire : Jean-Jacques VINEL ; Membres : Rémy DUPORT, Henri FAVREAU, Jean RENAUDET. 

Le loto est prévu pour le 6 mars 1994 (après-midi). 

Le Président : Adrien VANNIER

CLUB DES AINES RURAUX 

L'Assemblée Générale 1993 a lieu le 10 février 1993, à la salle polyvalente. Le tiers sortant est réélu à l’unanimité Après lecture des comptes rendus, la bonne tenue du club est confirmée. Suit un repas exceptionnel au cours duquel nous avons savouré le chevreuil qui nous a été aimablement offert fin décembre 1992, notre loto à connu un succès sans précédent. 

Les portes ouvertes du 18 avril ont été une réussite, grâce a la générosité Et à l’habilité de tous, nous espérons qu’il en sera au moins de même pour l'année 1994. 

*

Le 18 juin, très agréable voyage à Saumur, où nous avons suivi et apprécié 1es évolutions du cadre noir. Comme chaque année notre pique-nique du 4 août à été très largement fré­quenté. 

Le 8 Septembre. Certain d'entre nous se sont retrouvés au grand rassemblement de Montbron, où le club s'est distingué par une animation musicale sur un thème donné. Nous ramenons la 2ème place et la 2eme coupe des Clubs Charentais. Et, comme chaque année, nous allons nous réunir, pour notre plus grand plaisir, au repas do Noël du 16 décembre.

Une innovation cette année, au printemps, nous pensons nous retrouver au CAP D’AGDE (Roussillon), pour une semaine, si le nombre le participants noue le permet – C’est à dire 40 personnes au moins" -. 

Les intéressés sont priés de se raire connaître le plus tôt possible, auprès lu président.Venez nombreux. Départ le dimanche matin, retour le dimanche suivant dans l'après-midi. Pension au camp des PTT 200 F par personne et par Jour, tout compris (3 repas et la chambre) plus le transport 275 F par personne pour la semaine. Soit au total, pour la semaine par personne, 2oo F x 7 = 1 400 F + 275 F de transport = 1 675 F, tout compris. Date à déterminer début juin i Possibilité do paiement par mois. 

Des arrhes vous seront demandés, afin de retenir notre semaine, dès décision et nombre suffisant. 

Je voudrais conclure, en remerciant vivement toutes les personnes qui ont aidé le club à vivre, tout au long de l'année. Le président : 

Lucien SIMONNEAU. 

ASSOCIATION DE RANDONNÉE NATURE ET ACCUEIL 

Les activités à ALLOUE, pour 1994, sont les suivantes : 

- le dimanche 30 janvier 1994, départ prévu à 14 heures, à la salle polyvalen­te, randonnée et découverte vers Ansac-sur-Vienne. 

- le 3 décembre, à la salle polyvalente, le téléthon. 

Dans les environs : 

- le dimanche 9 janvier, à Champagne-Mouton, départ prévu à 14 heures, du Château vers les Pigeries. 

- le samedi 26 février, à Nanteuil-en-Vallée, cours de taille, rassemblement à 15 heures, à la mairie. 

- le dimanche 13 mars, à Saint-Laurent-de-Céris, départ prévu à 14 heures, à la salle des fêtes vers la Grande Gassouille. 

- le dimanche 20 mars, à Chirac, départ prévu à 14 heures à l'église vers le bois du Chambon. Le responsable : René VIGNAUD

COMITÉ DES FÊTES 

Notre assemblée générale s'est tenue le. 31 octobre 1993 et nous avons procédé au renouvellement du tiers sortant. 

- Étaient candidats Albert BOSSUET, Adrien VANNIER et Joseph ROGUE. .Ils

ont tous été réélus: Par contre, quelques changements sont intervenus dans l'élection du Pureau qui se présente ainsi : 

Présidente : Christiane BOSSUET ; Vice-Présidents : Joseph ROGUE et Adrien 

VANNIER, secrétaire : Jeannine FAVREAU ; secrétaire-adjoint : Albert

BOSSUET ; Trésorier : Georges PERRIER ; Trésorier-adjoint : Hubert 

GUILLOTEAU ; Membres : Jacky VIGNAUD, Noël GENTILHOMME ; Commissaires

AUX comptes ! Michèle VAN BEERS, BOUTANT Jean-Pierre. 

Le résultat de l'année est encourageant ; aussi, comme d'habitude, nous avons organisé avec la participation communale, le repas du 3ème Âge, fixé au 3 octobre, qui, nous l'espérons a été apprécié par tous. 

Le réveillon de la St Sylvestre qui comptait 106 convives (personnel non compris) a été une réussite, tant sur le plan gastronomique que sur le plan de l'animation et de la bonne humeur. 

Le loto du 24 janvier déroulé dans une bonne ambiance, s'est soldé par une recette appréciable. 

Les jeux inter villages à AMBERNAG, avec la participation de St Laurent de Céris (en remplacement de Champagne-Mouton dont le Comité des Fêtes est dissous), de Benest et d'ALLOUE, ont eu le succès habituel, grâce à la participation des concurrents bénévoles et la parfaite organisation des responsables. 

L'agneau sur le gril, réalisé le 29 août a été décevant, néanmoins délicieux. Nous avons pensé qu'à cette date, les estivants ont regagné leurs demeures, aussi, cette année, nous avancerons ce repas champêtre d'une semaine. 

Actuellement, nous préparons le réveillon de fin d'année et nous souhai­tons qu'il obtienne le même succès que l'an passé. 

Vous trouverez sur le calendrier des fêtes de 1994, les manifestations prévues. 

Je profite de cette occasion pour remercier toutes les personnes bénévoles qui nous ont aimablement rendu service. 

La Présidente : Christiane BOSSUET 

ASSOCIATION DE GYMNASTIQUE 

La gym a repris en septembre et compte encore cette année, une trentaine de licenciées, d'ALLOUE et des communes voisines, qui pratiquent cette activité sous la direction de la sympathique animatrice Nicole BARILLY. 

L'assemblée générale d'octobre a reconduit Mme LEDUQUE dans sa fonction de présidente. 

Le repas dansant du 6 novembre a permis aux personnes présentes de dégus­ter une succulente paella et de danser jusqu'à l'aube. 

N'oublions pas qu'aux beaux jours, les randonnées font parties de nos activités et surtout que nous attendons toujours de nouvelles venues, au sein de notre club. 

La présidente : Irène LEDUQUE 

CLUB CANOË-KAYAK 

Le club de canoë-kayak d'ALLOUE compte déjà une vingtaine de licenciés, et reste ouvert à tous, toute l'année. Bien sur, l'été est une saison pro­pice à cette activité et nous avons pu faire pratiquer ce sport à plus de 300 personnes, venues de la commune mais aussi du canton et hors canton (vacanciers), des étrangers sont même venus grossir ce chiffre. 

Les plus courageux peuvent pratiquer aussi l'hiver. Cette année, nous avons fait l'acquisition de matériel neuf (canoës, gilets, pagaies, bidons étanches, ...}, ce qui assure aux pratiquants une plus grande sécurité.

L'école de pagaie a pu avoir lieu les samedis après-midi, grâce à un jeune animateur qui a reçu une formation adéquate, ce qui permet a nos licencies de se perfectionner sérieusement et agréablement. 

N'oublions pas les scolaires qui participent dans le cadre de l'aménage­ment du temps de l’enfant (contrats CATE) et des petits vacanciers du can­ton Qui trouvent les activités des petite vacances (Toussaint, Noël, Pâques) très intéressantes. 

Remercions aussi les pêcheurs qui ont encore cette année, fait preuve d’une certaine gentillesse en nous laissant passer devant leurs lignes, que nous avons fait en sorte de ne pas perturber. 

Quant à la construction du bâtiment, il est vraiment nécessaire, car nous possédons maintenant du matériel d'une valeur estimable et il y sera entreposé en toute Sécurité. 

Le Président : René GARINEAU 

La courcie D'ALLOUE 

La société de Pêche "La Courcie" fonctionne toujours aussi bien, grâce aux efforts ne tous les membres présents du bureau. 

Le 14 décembre 1992, a eu lieu l'Assemblée Générale : le bureau a été légèrement modifié ; 2 nouveaux membres Daniel RENAULT et René BUGEON se sont joints à nous. 

Voici lu composition du bureau 1993 

Président d'honneur Claude PEROT ; Président : Lucien SIMONNEAU ; Vice­-président : Louis VIGNAUD ; Trésorier : André DELAGE ; Trésorier-adjoint Daniel RENAULT : Secrétaire : Jean-Jacques BELLICAUD ; Secrétaire-adjoint : 

Robert DELAGE ; Membres : René BOURGOIN, Jean DUPORT, Robert LACOURLY, 

Didier MATHURIN, René BUGEON ; commissaires aux comptes : Henri ODIN 

(Ambernac). 

Le loto du 14 février, assez bonne ambiance, résultat satisfaisant. 

L'alvinage en truites effectué en janvier et mars 1993 a été réparti entre 

le Son, Sonnette, Charente et Transon : 710 KG en tout : 310 KG Farios 

et 400 KG Arc en ciel. 

Pour 1994, l'alevinage se fera en deux fois, à l'ouverture et fin avril. 

L'alevinage en poissons blancs, pour fin 1992 et début 1993 a été la suivante : 

80 KG de carpes, 150 KG de gardons, 30 KG de brochets, 55 KG de tanches et 20 KG de perches. 

En 1993, 33 000 F ont été dépensé pour l'alevinage, 35 000 F sont prévus pour 1994. 

Le concours de pêche du dernier dimanche de juillet a réuni 140 pêcheurs, donc maintien du nombre. Quelques points à retenir, notamment l'espacement des pêcheurs et faire le concours sur une seule rive, du barrage de Vérine au Moulin de la Roche, avec avis du bureau, ainsi que le tirage intégral ?... 

Repas copieux et bonne ambiance, malgré le peu de prises de poissons. 

La vente des cartes pour 1994 a augmenté de 14, donc une satisfaction, 

330 pêcheurs sont à dénombrer sur ALLOUE, St LAURENT, PLEUVILLE, AMBERNAC et EPENEDE. 

L'alevinage en poissons blancs pour 1994 a été effectué le 3.12.1993 : 

250 KG de carpes, 60 KG de perches, 120 KG de gardons, 60 KG de brochets, 

100 KG de tanches ont été répartis sur la Charente, de ST LAURENT à Riomort et le Transon, EPENEDE et PLEUVILLE, pour une somme de 15 000 F. 

L'assemblée générale se tiendra le 19 décembre 1993, à 10 heures, à la salle 

du presbytère. Amis pêcheurs, venez nombreux, les personnes intéressées pour faire parti du bureau sont priées de se faire connaître auprès du président. 

Je voudrais remercier toutes les personnes, qui ont oeuvré pour la bonne marche de l'association et ceux qui ont offert des lots pour le loto. Merci 

à tous. 

LA SOCIÉTÉ DE PÈCHE "LA COURCIE" remercie tous les riverains qui autorisent le passage le long de leurs rives, et rappelle aux pêcheurs les régies de bonne conduite, le respect des cultures et les fermetures des clôtures. 

Le président : Lucien SIMONNEAU

L'ÉTAT CIVILE  (Année 1993) 

NAISSANCES 

Lé 7 février, à Confolens, Sophie Annie MEZILLE, parents domiciliée à « Vareille ». 

Le 12 octobre, à Ruffec, Vincent, Martial Laurent CASSERON, parents domiciliés à « Neige Vache". 

MARIAGES 

Le 15 juin, Eric Jean-Luc SOULAT et YUDARINA. 

Le 27 juillet, Jean-Claude René LAFFUMA et Patricia Marguerite Agnès SEAGRAVE. 

Le 21 août, Thierry MOREAU et Carine Jacqueline Bernadette Leone GENTILHOMME. 

Le 2 octobre, Charlie Hervé MEZILLE et Annie Marie-Thérèse NOURISSON. 

DÉCÈS 

Le 21 février, à ALLOUE, Marcel Jules TERRASSON, du bourg. Le 5 mars, à CONFOLENS, Baptiste MENNETEAU, de Chez Paire. 

Le 12 juillet, à CONFOLENS, Marie-Louise MOREAU épouse BARRY, du bourg. 

Le 1er novembre, à ALLOUE, Gaston Gislain Joseph DEGHILAGE, de Chez 

Grillaud. 

Le 2 décembre, à CONFOLENS, Français VINCENT, du Prat. 

Le 6 décembre, à CONFOLENS, Jean BISSERIER, des Brécheveaux‑ La Renaudie. 

Le 6 décembre, à POITIERS, Pierre Antoine PELLADEAU, de Chez 

Pasquet. 

Le 19 décembre, à CONFOLENS, Marie JOLY veuve CHAMBEAU, de 

Chez Pasquet-Confolens.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE 

COMMUNE D'ALLOUE 

CIMETIERE 

RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE POLICE. 

Le Maire d'ALLOUE, Charente, 

Vu le Code des Communes, Titre VI, chapitre I, 

Vu le décret du 23 prairial AN XII, 

Vu notamment le décret du 31 décembre 1941, 

Vu l'article 77 du Code Civil, 

Vu les articles 257-358-359-360-471 et R 407 du Code Pénal, 

Vu l'avis favorable du conseil Municipal en date du 7 octobre 1993. 

Considérant qu'il est indispensable de réglementer les conditions d'inhumation dans le cimetière et de prescrire toutes les mesures 

réclamées par là sécurité, la salubrité, la tranquillité publique, le maintien du bon ordre et la décence dans le cimetière. 

TITRE I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES 

Article ler - Les inhumations sont faites soit dans des terrains non concédés, soit dans des terrains concédés. 

· Dans tous les cas, les fosses doivent être ouver­tes sur une profondeur minimum de 1,50 mètre. Sur la demande des familles concernées, les fosses pourront être creusées à une profondeur minimum de 2 mètres afin de recevoir éventuellement deux cercueils superposés. Dans l'un et l'autre cas le dessus du cer­cueil sera recouvert de terre et situé à un mètre au moins au dessous du niveau du sol. La fosse sera ouverte sur une largeur de 0,80 mètre maximum. 

Pour les caveaux de famille, les dispositions particulières sont fixées à l'article 8 du présent arrêté. 

Article 2 - Tout ayant droit peut faire placer sur la fosse une pierre sépulcrale ou autre signe indicatif de sépulture. 

Les inscriptions ou épitaphes pourront être placées sur une croix, pierre tumulaire ou monument funèbre quelconque à la condition qu'elles soient brèves et analogues aux prescrip­tions portées à ce jour dans le cimetière d'ALLOUE. 

TITRE II - INHUMATION EN TERRAIN COMMUNAL 

Article 3 - Les inhumations en terrain non concédés se feront dans les emplacements désignés par l'autorité municipale. 

Aucune fondation, aucun scellement sauf des scellements extérieurs ne pourront être effectués dans les terrains non concédés. 

Il n’y sera déposé que des signes funéraires dont l’enlèvement pourra facilement être opéré au moment de la reprise éventuelle des terrains par la commune.

Article 4 - Si une construction était édifiée sur un terrain non concédée il serait établi, sans aucune formalité que de prévenir l'un des ayants droits connu, un acte de concession de 15 ans. Le montant du principal et des frais seront payés pur l'ayant-droit sans délai à la caisse du re­ceveur municipal de CHAMPAGNE-MOUTON. 

Article 5 - Les emplacements dans lesquels auront lieu les inhumations dans les terrains communs pourront être repris dès la onzième année suivant la dernière inhumation (le délai de rotation a été fixé à 10 ans par arrêté préfectoral du 20/5/1970 N6 70/S.P.M.38). 

TITRE III - INHUMATION DANS LES TERRAINS CONCÈDES 

Article 6 - Les terrains peuvent être concédés dans le cimetière d'ALLOUE pour sépultures particulières. Les conces­sions seront faites conformément aux dispositions tarifaires fixée par le Conseil Municipal. 

Article 7 - Les concessionnaires procéderont aux constructions dans un délai maximum de 2 ans dans les limites du terrain concédé. 

Article 8 - Tout titulaire d'une concession peut y construire un caveau de famille. 

Lorsqu'il y aura une construction de caveau avec case, chaque corps sera séparé par une dalle en pierre d'au moins six centimètres d'épaisseur ou tout autre disposition équivalente et la dalle du fond de la case supérieure devra être placée à 1,50 m au moins en contrebas du niveau du sol. 

A mesure que les cases seront occupées, elles seront murées par une dalle en pierre ou ciment ou par tout autre procédé équivalent, la dalle de séparation sera placée le jour même de l'inhumation et scellée à la base de ciment. La sépulture sera close dans le même délai. 

L'ouverture des caveaux sera close par une dalle en pierre ou en granit d'au moins 15 centimètres d'épaisseur, parfaite­ment cimentée. 

L'ensemble de la construction devra couvrir en largeur hors du sol, la totalité de la surface concédée. 

La longueur de la construction est fixée à l'article 12 ci-après. 

L'article 3 ci-dessus, §1, est également applicable aux caveaux. 

Article 9 - La commune tolérera un empiètement souterrain de 0,10 mètre en dehors du terrain concédé à titre perpétuel. Cet empiètement sera alors amené jusqu'à l'affleurement du sol. Les inter-tombes et la partie comprise entre la tombe et la bordure seront cimentées aux frais des familles. 

Article 10 - Le numéro et la durée de la concession seront portés sur la construction de façon visible.

Article 11 - A l'expiration des concessions et faute de reconduction de la concession pour une nouvelle période par les familles intéressées, les sépultures seront réputées abandonnées et la commune reprendra possession des terrains concédés dans l'état où ils se trouveront. Les restes mortels que contiendraient encore les sépultures et qui n'auraient pas été réclamés, garant recueillis et inhumés avec toute la décence Convenable dans l'enceinte du cimetière et dans une fosse commune. A l'égard des concessions perpétuelles, il sera procédé conformément aux articles L 361-17 et L 361-18 du Code des Communes.

TITRE IV - DISPOSITIONS COMMUNES AUX TERRAINS CONCÈDES ET AUX TERRAINS COMMUNS 

Article 12 - Les dimensions occupées par les tombes sont uniformément fixées à 2.25 m pur la longueur et 1,10 m pour la largeur. Pour les Caveaux deux places cote à côte, la longueur est fixée. à 2,25 m et la largeur à 2,20 m. Chaque tombe ou caveau aura sur sa longueur et de chaque côté une partie de 15 centimètres à cimenter par la famille. 

Article 11 - Les terrains seront remis, sans discontinuité, aux familles qui en feront la demande. Le Maire établira sur avis éventuel du Conseil Municipal l'ordre de priorité de l'utilisation des sections. 

Article 14 - Toutes les tombes seront sur un même alignement et perpendiculaires aux allées les plus longues. 

TITRE V - MESURES D'ORDRE GÉNÉRAL 

Article 15 - Les matériaux de démolition et les terres provenant des sépultures seront immédiatement transportés par les familles. En aucun cas, ils ne resteront déposés plus de 24 heures dans l'enceinte du cimetière. 

A défaut d'exécution du précédent paragraphe, le transport des matériaux sera fait par une entreprise sur ordre du maire, aux frais et à la charge des ayants droits. Il en sera de même des matériaux provenant des sépultures abandonnées. 

Les pierres tombales provisoirement inemployées seront déposées pendant une période maximum de six mois à un endroit spécialement désigné. A défaut de respect de ces dispositions, il sera fait application du paragraphe 2 du présent article. 

Article 16 - Les tombes seront tenues en permanence en parfait état d'entretien s'il y avait négligence des ayants droits et après mise en demeure infructueuse du Maire, la tombe sera entretenue par la commune aux frais des dits ayants droits. Il est interdit de planter des arbustes et plantes décoratifs. 

Article 17 - Les fleurs fanées, croix, vases et tous autres éléments divers détériorés ne seront pas tolérés sur les tombes mais déposés dans le dépôt à ordures prévu à Cet effet. 

Article 18 - La commune ne se rend pas responsable des inondations de caveaux, quelles qu'en soient les causes.

Les entourages de• monuments funéraires (fer forgé ou autres matériaux) sont interdits. 

Article 19 - Le présent arrêté prendra effet à dater de sa Publication qui sera effectué par voie d'affichage à la porte du cimetière.

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REÇU  A  LA  SOUS PREFECTURE

1 3 OCT. 1993

DE CONFOLENS

Fait à Alloue, le 7 Octobre 199

Le Maire,